L'ensemble de ce site internet (structure générale, logiciels, textes, images, sons, graphisme, etc.) relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Ainsi, toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation préalable de la société Relax’Attitude. Le non respect de cette interdiction constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) et citation claire et lisible de la source sous la forme "ce document provient du site internet www.relax-attitude.com. La marque Relax’Attitude et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est de ce fait interdite. |
|
